1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :
Icone Events, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro SIREN 943 710 079.

Siège social :
34 Place du Général de Gaulle – Bureau 3
59000 Lille – France

Adresse e-mail de contact : comptabilite@artplustouquet.com

Nom du site : ART +
Adresse du site : https://artplustouquet.com

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal de Icone Events.

 

3. Création et développement du site

Le site a été conçu et développé par l’agence Rexane.

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Genève – Suisse
Site web : www.infomaniak.com

 

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ART + (textes, images, graphismes, vidéos, logos, icônes, fichiers téléchargeables, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Icone Events, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion, modification ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

6. Données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées sur le site ART +, notamment via les formulaires de contact ou d’inscription.

Finalités du traitement :
– Réponse aux demandes des utilisateurs
– Gestion des inscriptions (newsletter, événements, etc.)
– Statistiques d’audience

Responsable du traitement : Icone Events
Contact pour l’exercice des droits : comptabilite@artplustouquet.com

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données.
Aucune donnée n’est vendue ou cédée à des tiers sans consentement.

 

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, faciliter la navigation et mesurer l’audience du site.

Un bandeau d’information permet à l’utilisateur de gérer ses préférences lors de la première visite.
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer tout ou partie des cookies.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Icone Events ne peut être tenu responsable de leur contenu ni de leur politique de confidentialité.

 

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur (Lille – France).